Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL
SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL

Numéro de dépôt :
3161905
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012
SOCIÉTÉ D\'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL de SOCIÉTÉ MÉDICALE D\'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL

Présentation de la marque SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL

Déposée le 22 avril 2002 par SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL domicilié(e) 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOU MEDICAL M. FRANÇOIS LE ROMAIN domicilié(e) 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France.

La marque SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIÉTÉ D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL est expirée depuis le 22 avril 2012.

SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL a également déposé les autres marques suivantes : LE SOU MÉDICAL ASSURANCES , LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL , LE SOU MÉDICAL CONSEIL , ASSURANCES DU SOU MÉDICAL , SOU MÉDICAL SOCIÉTÉ D'ASSURANCES , LE SOU MÉDICAL SOCIÉTÉ D'ASSURANCES , LA MUTUELLE DU SOU MÉDICAL , LSM LE SOU MÉDICAL , LE SOU MÉDICAL ASSURANCES , MUTUELLE D'ASSURANCES LE SOU MÉDICAL


SOCIÉTÉ MÉDICALE D'ASSURANCES ET DE DÉFENSE PROFESSIONNELLES LE SOU MÉDICAL - 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France


LE SOU MEDICAL M. FRANÇOIS LE ROMAIN - 130, RUE DU FAUBOURG ST DENIS,75466 PARIS CEDEX 10 - 75466 - France


Inscription le 29 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403230 - Publication au BOPI 2004-11-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

- Assurances - Assistance en assurance - Courtage en assurances - Edition de livres et journaux - Formation médicale continue

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.